Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ART DIFFUS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4323292
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2026
Marque figurative de ART DIFFUS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART DIFFUS domicilié(e) 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 102 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323292.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

ART DIFFUS a également déposé les autres marques suivantes : SATELLITE , BIENVENUE AILLEURS , A la figue ! , SATELLITE FOREVER , Un parfum à porter comme un bijou , TSINGA , PADPARADSCHA , DEPUIS 1987 SATELLITE PARIS-FRANCE , Ipanéma , H24 SATELLITE


ART DIFFUS, Société par actions simplifiée - 29 Passage Dubail - 75010 - PARIS - France - SIREN 331102012


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts et verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie, de vêtements, de foulards, de chaussures, de ceintures, de parfums, de cosmétiques, de produits de beauté, d'objet de décoration, de vaisselle, de plats, de meubles, d'appareils électroménagers, informatiques, photographiques, audiovisuels, téléphoniques, et d'articles d'ameublement, d'ustensiles pour la maison, de produits de papeterie ; de linge de maison, de maroquinerie, de passementerie, d'articles décoratifs pour la chevelure, de parapluies, de rubans, de lacets, ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; décoration de vitrines ; organisation de défilés de mode à des fins promotionnelles ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).